www.acf1.fr est édité par la A.C.F - Artisans & Commerçants de France,
association loi 1901 sans but lucratif.
Siret : 869 873 666 00010 Ape 9412Z
Siège social :
A.C.F - Artisans & Commerçants de France
10,rue de Penthièvre, 75008 PARIS - Tél. : 08 90 32 61 16
Directeur de la publication et Président de l'Association : Jacques DERNBACH
Hébergeur: O2SWICH
O2SWITCH – 63000 CLERMONT FERRAND
Conditions d'utilisation des données diffusées sur le site
Toute reprise ou utilisation à des fins commerciales et/ou publicitaires de nos articles, études, enquêtes et plus généralement de l'ensemble des informations figurant sur notre site est strictement interdite.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, dessins, photos, documents sonores ou vidéos) que vous visualisez sur ce site est protégé par la législation sur le droit d’auteur. Toute reproduction partielle ou totale de ce site sans l’autorisation expresse de A.C.F - Artisans & Commerçants de France est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI).
Il en est de même des bases de données figurant sur le site qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le CPI de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les images et logos figurant sur ce site sont la propriété de A.C.F - Artisans & Commerçants de France ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction totale ou partielle de ces images ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, est interdite sans l’accord écrit de A.C.F - Artisans & Commerçants de France au sens de l’article L 713-2 du CPI.
La création de liens hypertextes vers le site est soumise à l'accord expresse et préalable de A.C.F - Artisans & Commerçants de France .
Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de www.acf1.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de A.C.F - Artisans & Commerçants de France .
Nous vous invitons à consulter notre Politique de confidentialité ici pour plus d'informations.
Réalisation technique du site (développement et intégration web) et maintenance : A.C.F - Artisans & Commerçants de France .